Les Principes d’Oslo sur les Obligations Globales pour le Changement Climatique

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L’événement est resté hors des projecteurs médiatiques. Cependant, son importance est certainement loin d’être négligeable pour le futur. En mars 2015, des experts en droit international et en droit environnemental se sont retrouvés à Oslo pour adopter ce qui est devenu communément appelé les Principes d’Oslo sur les Obligations Globales pour le Changement Climatique.

Cette réunion a été précédée par plusieurs années de débats contradictoires, de recherches approfondies, d’auditions circonstanciées.

Ils établissent que les droits de l’Homme incluent le droit à la vie, le droit à l’accès à l’eau et à la nourriture et le droit à un environnement propre. Ils déclarent qu’au vu des dernières conclusions scientifiques quasi unanimes, ces droits sont aujourd’hui menacés par l’émergence de ce risque nouveau qu’est le réchauffement climatique. Ils affirment qu’agir pour éviter la catastrophe climatique est un impératif moral et légal.

Ces principes portent sur les obligations que les Etats et les entreprises ont ou devraient avoir pour lutter contre le changement climatique et en limiter l’amplitude aux fameux deux degrés fatidiques de hausse des températures par rapport à l’ère préindustrielle.

Ils expriment non seulement les obligations qui incombent aux acteurs politiques et économiques, mais aussi les moyens de base à réunir afin de remplir ces obligations.

En l’état, ils n’ont aucune force de loi, mais ils ont le mérite de jeter les bases d’un droit international du « réchauffement climatique ». Ce sont de leurs dispositions que pourront s’inspirer les législateurs pour forger les droits locaux en la matière.

C’est, entre autres, sur ces principes novateurs que se sont appuyés les juges de la Cour de la Haye pour condamner le Gouvernement des Pays-Bas à prendre les mesures adéquates pour limiter les émissions de gaz à effets de serre au-delà des actions déjà entreprises.

Ils sont également un avertissement à l’attention des Etats et des entreprises comme quoi, dans un futur encore indéfini, ces principes, ou les lois qui en seront tirées, pourront leur être opposés si leurs activités ou leurs pratiques contreviennent à la sauvegarde de l’environnement, aujourd’hui mis en péril par un niveau inconsidéré d’émissions de gaz à effets de serre. A noter, à cet égard, que le Gouverneur de la Banque d’Angleterre a récemment alerté les milieux d’affaires du risque de pénalités financières, encore insoupçonnées, qu’à terme, la poursuite de certaines activités faisaient courir à leurs promoteurs.

Comme en témoigne l’initiative inédite de ce groupe d’experts en droit, le monde commence à prendre la mesure des risques graves que fait peser le changement climatique sur la biosphère, et au-delà sur l’existence et les activités des communautés humaines de par le monde. Il n’y a qu’à souhaiter que le rythme qu’il saura s’imposer sera à la hauteur des enjeux.

Les fonds environnementaux promus par BNP Paribas Asset Management s’inscrivent dans cette démarche salutaire et entendent contribuer, pour reprendre les termes des Principes d’Oslo, à la protection des biens naturels et à la préservation de la vie sur Terre.

Les investissements durables et socialement responsables (ISR) sont l’un des neufs thèmes qui reflètent les priorités des investisseurs cette année selon nous. Dans le cadre de ces thèmes, nous avons choisi plusieurs fonds qui représentent selon nous les solutions les plus pertinentes aux défis posés par le contexte de marché actuel, ainsi qu’à l’évolution des besoins de nos clients.

L’offre de BNP Paribas Asset Management se compose d’un large éventail de produits ISR développés pour répondre aux besoins des clients désireux de bénéficier d’un potentiel de rendement et de contribuer à protéger l’environnement et la société.

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Alexandre Jeanblanc

Investment Specialist, SRI

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