Réchauffement climatique : David pourra-t-il à nouveau gagner contre Goliath ?

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Un petit fermier péruvien s’attaque à un des géants de l’énergie. L’événement est passé inaperçu ; il est peut-être, pourtant, un des changements majeurs qui pourrait venir modifier le droit spécifique au traitement des litiges provoqués par le réchauffement climatique et, peut-être au-delà, précipiter les investissements requis pour relever efficacement ce défi hors du commun, accélérer les mutations technologiques dont ils dépendent et hâter les changements de réglementations qui tardent à se mettre en place.

Le 30 novembre 2017, la cour de Hamm, dans l’ouest de l’Allemagne, a, en effet, jugé recevable la plainte de Saul Luciano Lliuya incriminant ce producteur d’électricité gros émetteur de gaz à effets de serre pour la fonte d’un glacier andin et pour les modifications néfastes et dommageables du régime local des précipitations; elle a ordonné une série d’expertises pour déterminer en quoi la responsabilité de l’industriel pourrait être engagée, même si ce dernier ne possède pas de capacités de production d’énergie sur place.

L’industriel est-il coupable, et à quel degré, d’avoir contribué, en tant que gérant de centrales électriques au charbon, à l’émission de gaz à effets de serre et, par voie de conséquence, au réchauffement climatique ? Telle est la question à laquelle la cour de Hamm devra répondre.

Saul Liyua ne demande pas grand-chose, juste le remboursement des travaux, entrepris par lui-même et sa communauté pour faire face aux risques accrus d’inondations, au prorata de la part de l’industriel dans les émissions globales cumulées de gaz à effets de serre. Bien sûr, la question n’est pas là. Au-delà du seul sujet des indemnisations revendiquées, il s’agit bien de tenter d’écrire une nouvelle page du droit environnemental, de déterminer les responsabilités des différents acteurs impliqués dans le réchauffement climatique de la planète , d’établir la gravité de ces responsabilités et de préciser la nature des compensations possibles.

Des questions d’importance se poseront au tribunal.

Doit-il s’interdire de condamner un des protagonistes au motif que d’autres, aussi nombreux soient-ils, ne l’auraient pas été ? L’opérateur peut-il faire valoir justement les obligations qu’il a de fournir à ses clients, ainsi qu’ils le demandent, une énergie abondante et bon marché ?

Au regard de la multiplicité des parties prenantes, peut-on s’autoriser à édifier une hiérarchie des responsabilités et se fonder sur celle-ci pour décider, en proportion, des compensations légitimes réclamées par les plaignants ? Les principaux coupables ne sont-ils pas les gouvernements qui se refusent toujours à prendre les mesures drastiques qui s’imposent, entre autres, la nécessaire internalisation à un niveau juste, réaliste et dissuasif, des coûts futurs que générera le réchauffement climatique.

Et derrière l’inertie des gouvernements ne se cacherait-il pas celle de Monsieur Tout le Monde dans un refus partagé de voir changer des modes de vie confortables établis, de payer plus cher ce qui est encore bon marché ou de devoir engager des investissements conséquents (comme des travaux d’isolation de l’habitat, l’installation de pompes à chaleur ou des mises aux normes de véhicules).

Et derrière l’inertie des gouvernements ne se cacheraient-ils pas aussi les intérêts bien compris des industriels qui ont investi massivement, souvent avec l’appui de la puissance publique, dans des outils de production d’énergie essentiellement centrés sur les énergies fossiles, comme le voulaient les pratiques de l’époque ?

Le navire a une inertie considérable. Inévitablement, pour y faire face, la puissance publique devra s’impliquer plus qu’elle ne le fait aujourd’hui. Elle devra édicter de nouvelles règles, mais aussi compenser les pertes de certains acteurs fragilisés par la nécessaire adaptation aux nouveaux paradigmes climatiques, et inciter financièrement les protagonistes à procéder aux investissements qui s’imposent. A n’en point douter, les pays qui sauront les premiers procéder à ces changements d’importance et consentir les dépenses qui les permettent seront les gagnants du futur.

Dans ce contexte, le troisième pouvoir, qu’est la justice, peut être amené à jouer le rôle de l’empêcheur de tourner en rond, c’est-à-dire, au nom de la défense des droits de l’homme et du citoyen ou au titre des dommages subis, à contraindre les industriels, au-delà des seules déclarations d’intention, à apprécier justement les impératifs écologiques et environnementaux et à prendre en conséquence les décisions stratégiques qu’ils impliquent.

Les conclusions du jugement qui sera fait par la cour de Hamm seront étudiées avec attention.

Alexandre Jeanblanc

Investment Specialist, SRI

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